Où trouver un plan de masse ?

par Karine

Vous ne savez pas où trouver un plan de masse ? En effet, qu’il s’agisse d’un projet de construction, de piscine, d’agrandissement de votre maison, du rajout d’une terrasse ou d’une véranda, il vous faudra fournir un plan de masse. En fait, le plan de masse fait partie des documents obligatoires pour déposer votre dossier de demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux.

Mais de quoi s’agit-il exactement, qu’est ce qu’un plan de masse ? Où trouver un plan de masse ?

C’est quoi le plan de masse ?

Un plan de masse est un plan aérien du terrain qui permet de visualiser l’ensemble d’un projet de construction ou d’agencement. Ce document doit faire apparaître tous les éléments de l’état actuel du terrain et tous les éléments du projet de construction ou d’agencement.

Il se compose donc de 2 plans distincts :

Un premier plan qui représente l’état actuel du terrain ;
Un second plan qui représente de l’état futur du terrain avec les nouvelles ou les modifications de constructions.

Il ne faut pas confondre plan de masse et plan cadastral qui reprend seulement les limites du terrain, les constructions voisines et les infrastructures routières limitrophes. En fait, un plan de masse ne doit montrer que le terrain seul sur lequel le projet doit apparaître avec une précision absolue (voir détails plus bas).

Où trouver un plan de masse cote dans les 3 dimensions ?

Pour respecter le code de l’urbanisme, le plan de masse doit mentionner les dimensions exactes du terrain, de tous les éléments y figurant et de tous ceux qui s’ajoutent.

Pour avoir un plan de masse cote dans les 3 dimensions, il faut simplement que le plan de masse mentionne pour chaque élément les 3 dimensions :

longueur,
profondeur,
hauteur.

Que doit-il mentionner ?

Plus précisément, un plan de masse doit mentionner :

L’emplacement et la taille des constructions existantes sur le terrain (plan de masse du terrain actuel) ;
L’emplacement et la taille des constructions en projet (plan de masse du projet sur le terrain) ;
Les parties du terrain qui vont être creusées pour réaliser les constructions en projet ;
Les arbres et leurs espèce actuellement sur le terrain, en précisant ceux qui vont être supprimés ou ceux qui vont être plantés ;
L’emplacement du raccordement au réseau d’assainissement s’il y a lieu ;
L’échelle de réalisation du plan (comprise entre 1/50 et 1/500) et l’orientation, en indiquant où se trouve le nord.
L’endroit d’où ont été faites les 2 photos du terrain à joindre au dossier.

Où trouver un plan de masse ?

Contrairement au plan cadastral ou aux références cadastrales qu’on trouve sur cadastre.gouv.fr, vous ne trouverez pas de plan de masse en ligne ou en demandant à une administration.

En effet, un plan masse n’est pas un document préétabli, il doit être dessiné.

Le plan de masse qu’on vous demande pour votre projet de construction ou d’aménagement doit être réalisé par un architecte ou par vous-même selon le type de projet. Il s’agit d’un ou de plans à dessiner en respectant des règles relatives au code de l’urbanisme (voir détails ci-dessous).

Comment obtenir un plan de masse ?

Selon le type de projet, vous pourrez obtenir un plan de masse en faisant appel aux services d’un architecte ou en le réalisant vous-même (voir conditions ci-dessous).

Qui peut faire un plan de masse ?

Un architecte ou un agréé en architecture peut faire un plan de masse. Mais vous pouvez aussi faire vous même le plan de masse de votre projet sous certaines conditions.

Pour cela, il faut être un particulier, une exploitation agricole ou une coopérative d‘utilisation de matériel agricole (CUMA) et déclarer vouloir édifier ou modifier pour vous-même :

une construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher n’excède pas 150 m² ;
une extension de construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher cumulée à la surface de plancher existante, n’excède pas 150 m² ;
une construction à usage agricole ou une construction nécessaire au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les CUMA dont ni la surface de plancher, ni l’emprise au sol ne dépasse pas 800 m² ;
des serres de production dont le pied-droit a une hauteur inférieure à 4 mètres et dont la surface de plancher et l’emprise au sol n’excèdent pas 2000 m².

Comment obtenir un plan de masse gratuit ?

Le plan de masse réalisé par un architecte (comme tous les autres plans et éléments d’un dossier de demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux) n’est pas gratuite.

Pour obtenir un plan de masse gratuit, il faudra le réaliser vous-même. Pour cela, il faut vérifier si votre projet respecte les conditions ci-dessus et respecter les mentions et informations qui doivent figurer sur le plan de masse. Voir ci-dessous comment réaliser par vous même un plan de masse.

Comment faire soi-même un plan de masse ?

Tout d’abord, pour avoir une base avec les dimensions exactes et l’orientation précise du terrain, je vous recommande de télécharger gratuitement le plan cadastral de votre terrain sur le site officiel du cadastre : cadastre.gouv.fr.

Ou allez sur le site Géoportail.gouv.fr où vous trouverez facilement la parcelle cadastrale par son adresse ou ses référence pour mesurer sa superficie. Voir la vidéo :

Une fois que vous avez les dimensions, la forme et l’orientation du terrain, il vous faudra dessiner l’existant et ajouter les éléments de votre projet et les modifications par rapport à l’existant : Accès, espèces végétales à venir ou destinées à être supprimées, les modifications ou ajout de réseaux d’eau, d’électricité, de gaz, etc.

Le plus pratique pour faire soi-même un plan de masse, c’est d’utiliser un logiciel spécialement conçu pour faire des plans.

Où trouver un logiciel pour le réaliser soi-même ?

Les logiciels les plus utilisés par les particuliers qui réalisent eux mêmes leurs plans de masse et autres plans sont :

Où trouver un logiciel gratuit pour plan de masse ?

Vous pouvez trouver sur internet des logiciels gratuits pour faire des plans notamment le plan de masse. Parmi les meilleurs logiciels, je vous recommande :

Le plan de masse est-il obligatoire pour un permis de construire ?

Oui, le plan de masse fait partie des documents obligatoires à fournir lors d’un dépôt de demande de permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux (DP). Toute demande déposée sans plan de masse peut être rejetée sur le simple motif de l’absence du document. Voir plus d’informations sur le site officiel : Service.public.fr

Où trouver un exemple de plan de masse ?

En tapant sur Google exemple de plan de masse, vous trouverez de nombreux exemples de plans de masse. Ainsi, vous pourrez trouvez des exemples de plan de masse pour un projet de construction de maison, pour un projet d’implantation de piscine, pour un agrandissement, une véranda, etc…

Voir également : Où trouver des cartons à Paris ?